Modèle à valider. Ce texte est un projet : les passages « [À COMPLÉTER…] » et « [À DÉFINIR…] » sont à renseigner par la Société, puis l’ensemble doit être relu par un juriste avant ouverture au public. Cette page n’est pas référencée par les moteurs de recherche tant qu’elle n’est pas validée.
Mentions légales
Éditeur du site
- Raison sociale : KS CONNECT SARL
- Forme juridique et capital : société à responsabilité limitée à associé unique (SARLU), au capital de 1 000 000 F CFA
- Siège social : Abidjan, Cocody Riviera Bonoumin, Lot 175, Îlot 15
- Immatriculation (RCCM) : CI-ABJ-03-2026-B13-16272 (Tribunal de commerce d’Abidjan) · Identifiant unique (IDU) : CI-2026-0079409 J
- Numéro de compte contribuable : [À COMPLÉTER : n° figurant sur l’attestation fiscale]
- Représentant légal et directeur de la publication : Seydou Badian KANTE, gérant
- Contact : contact@ksconnectci.com ; téléphone : [À COMPLÉTER] — voir la page Contact.
Le site est exploité par KS CONNECT SARL. « AFRIKIMOVA » est le nom du site et du service. [À COMPLÉTER : enregistrement de « AFRIKIMOVA » comme nom commercial ou enseigne, et protection de la marque, à confirmer par un juriste]
Hébergement et services techniques
- Hébergement du site et des fonctions : Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
- Stockage des pièces et contrats : stockage chiffré hébergé en Europe (Allemagne). [À COMPLÉTER : confirmer le lieu et le fournisseur de la base de données]
- Envoi des e-mails : Brevo (Sendinblue SAS), 106 boulevard Haussmann, 75008 Paris, France. [À COMPLÉTER : confirmer une fois le compte ouvert]
Nature du service
AFRIKIMOVA met en relation des acheteurs établis en Côte d’Ivoire avec des vendeurs de véhicules situés en Europe ; l’achat en Europe, l’importation et la mise à disposition à Abidjan sont réalisés par la Société dans les conditions du devis et du contrat. [À DÉFINIR PAR LA SOCIÉTÉ : qualification juridique exacte du service, à confirmer par un juriste]
Propriété intellectuelle
La marque, le logo, les textes et la mise en page du site sont protégés. Les photographies d’annonces appartiennent à leurs auteurs ou aux vendeurs qui les publient. Les visuels marqués « illustration » ne représentent pas un véhicule proposé à la vente. [À COMPLÉTER : origine et droits des images du site]
Responsabilité
[À DÉFINIR PAR LA SOCIÉTÉ : limites de responsabilité relatives au contenu du site et à la disponibilité du service]
Données personnelles
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